Accueil > Mots-clés > Auteur > Franck Bouscau

Franck Bouscau

Articles

  • Le gouvernement royal et ses agents
    29 janvier 2011, par Franck Bouscau

    En France, loin d’agir arbitrairement, le roi gouverne "à grand conseil". Pour se faire aider dans sa tâche il utilise des institutions anciennes (comme les officiers, par exemple le chancelier) ou nouvelles (comme les commissaires, par exemple le contrôleur général ou les intendants des provinces). Ainsi, une administration spécialisée et efficace se constitue peu à peu sans jamais toutefois devenir pléthorique : à la veille de la Révolution, on est étonné de ne compter que 60 000 agents (...)

  • Les lois fondamentales du Royaume de France
    1er octobre 2011, par Franck Bouscau

    Ce cours dispensé à l’Université de Rennes I retrace la genèse de l’institution royale. Les constitutions modernes présentent un aspect artificiel car elles sont promulguées a priori et souvent inspirées par une idéologie, autrement dit, par une tentative de soumettre le réel à la volonté de l’homme. À l’opposé, la constitution de l’ancienne France apparaît naturelle, elle s’établit au gré des circonstances et de manière empirique : une difficulté survient, la solution adoptée devient une (...)

  • Pourquoi Louis XX est-il le Roi de France ?
    2 juillet 2017, par Franck Bouscau

    Source : Légitimoscopie
    Quelques documents évoqués dans cette conférence
    **Sur le droit monarchique : La tradition monarchique de Paul WATRIN. Les trois lois fondamentales de la succession au trône, thèse de doctorat de Sixte de BOURBON (1914) Mémoire sur les droits de la maison d’Anjou à la couronne de France, par Th. DERISSEYL. Les lois fondamentales du Royaume de France, par Franck BOUSCAU. La constitution de la France monarchique, par Jean BARBEY, Frédéric BLUCHE, Stéphane RIALS. (...)